ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

 

LE BEAU VELO  Marseille 

 

ARTICLE 2 : But et objet

 

Cette association à pour but de permettre la pratique du vélo  en loisir et en compétition  en véhiculant  les valeurs nobles et fondamentales du sport amateur, par un  harmonieux équilibre, entre vie de famille, travail et sport.

Dans le respect total  des règles et usages du sport  bénévole, régit par  les  bonnes manières en adéquation avec   la convivialité et la solidarité.

 

ARTICLE 3 : Siège social

 

Le siège social est fixé  à

 

13380 PLAN DE CUQUES

 

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’Administration.

 

ARCTICLE 4 : Durée de l’association

 

Compte tenu de l’évolution constante de la pratique sportive et des formes de compétitions, la durée de vie de l’association est fixée à  QUINZE  ANS.

 

ARTICLE 5 : Moyens d’action

 

Les moyens d’actions  de l’association sont notamment

 

- Organisation de séjours  de randonnées, de rencontres de repas et de soirées au profit unique des adhérents.

 

Participation à des courses d’un jour  ou par étapes UFOLEP à des épreuves cyclosportives.

 

Association possible avec d’autres événements culturels sportifs ou humanitaires.

 

Tous les prix récompensant les organisations du club seront effectués uniquement en matériel de vélo ou en objet.

 

La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services  entrant dans le cadre de son objet.

 

ARTICLE 6 : Ressources de l’association

 

Les ressources de l’association se composent des  cotisations , des subventions éventuelles, des recettes provenant de la vente de produits dérivés, de services ou de  prestations fournies par l’association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur .

.

 

ARTICLE 7 : Composition de l’association

 

L’association se compose  

 

Membres fondateurs ou adhérents

Sont membres fondateurs les adhérents de l’année de création de l’association a jour de leur cotisation annuelle .ils ont le droit de vote aux assemblées générales.

Membres actifs

Sont membres  actifs tous les adhérents à jour de leur cotisation.

Ils ont le droit de vote aux assemblées générales.

 

Membre partenaires

Sont membres partenaires ceux qui ont  fait des dons  ou rendu  service en  participant  à la réalisation de projet de l’association .Ils sont dispensés de cotisation.

Ils ont le droit de vote aux assemblées générales.

 

 

ARTICLE 8 : Admission et adhésion

 

Pour  faire partie de l’association.

 

Les membres fondateurs sons reconduits à paiement de leur adhesion annuelle.

 

Les nouveaux adhérents doivent  être impérativement  parrainé par 5 membres fondateurs Les parrains signerons sur une copie de statuts de l’association que le nouvel membre  fournira au moment de son adhésion.

Chaque adhérent s’engage à  participer à un minimum d’organisations de l’association. (Stages, séjours, courses, sorties, soirées, réunions)

Le bureau se réserve le droit de refuser une adhésion, ou un ré adhésion, avec avis motivés aux intéressés.

Le bureau se réserve également le pouvoir de  maintenir l’adhésion d’un membre  ou plusieurs membres, qui momentanément ne peuvent  honorer financièrement leurs  cotisations.

Le nombre de membres est volontairement limité à 40.(hors membres partenaires)

 

ARTICLE 8 : Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre se perd par :

       - La démission

       - La radiation est prononcée par le bureau directeur pour non paiement de la cotisation, absences aux organisations, ou manquement grave aux buts et objets de  l’association. (ARTICLE 1)

 

ARTICLE 9 : Assemblée Générale Ordinaire

 

L’Assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.

Quinze jours avant la date fixée les membres de l’association sont convoqués à la demande du président ou du conseil d’administration, ou du tiers des membres de l’association. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Chaque adhérent  peut à cette époque postuler par écrit, au bureau directeur.

L’assemblée générale après en avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination  ou au renouvèlement des membres du bureau directeur.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

 

ARTICLE11 : Bureau Directeur

 

L’association est dirigée par un Bureau  Directeur composé de 8 membres au maximum élus pour un an à chaque assemblée générale.

En cas de vacance de poste le bureau directeur pourvoit provisoirement au remplacement des ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale .Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le bureau directeur se réunit au moins deux fois par  an et toutes les fois qu’il est convoqué  par le président ou au moins un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est pré pondérable .le vote par procuration n’est pas autorisé.

La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que bureau directeur puisse délibérer valablement.

Le bureau directeur est composé au minimum

- Un Président  

- Un Secrétaire  

- un Trésorier

 

ARTICLE 12 : Rémunération

 

Aucun des  membres de l’association ne pourra prétendre à une rémunération.

Les frais et les débours occasionnés pour l’accomplissement des activités feront l’objet de remboursement sur pièces justificatives .Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire l’objet des remboursements de frais de mission de déplacement ou de représentation payés aux membres.

 

ARTICLE 13 : assemblée générale extraordinaire

 

Si besoin est,  ou sur demande du quart des adhérents, le président convoque une assemblée générale extraordinnaire.Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.

 

L’ordre du jour est la modification des statuts ou la disssolution. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

 

ARTICLE 14 : Dissolution

 

En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale extraordinaire convoquée selon les modalités prévus à l’article 13 un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu a une association ayant des but similaires ; conformément à l’article  9 de la loi du 1 er juillet et au décret du 16 août 1901 .

 

ARTICLE 15 : règlement intérieur

 

Pas de règlement intérieur les adhérents devant respecter les buts et objets de l’association

 

ARTICLES 16 : Affiliation

 

L’association est UNIQUEMENT affiliée à l’UFOLEP

    Union Française des Œuvres Laïques d’Education Physiques

 

Et s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de la fédération

 

Toute autre affiliation devra faire l’objet d’un vote en assemblée générale.

 

 

ARTICLE 17 : Sectorisation

 

L’association ne comprend aucunes autres entités gérant ses activités.

 

 

 

Les présents statuts ont été approuvés par

 

L’assemblée Constitutive du 19 novembre 2010

 

 Signatures :

Président                                       Secrétaire                                       Trésorier

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